Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Château Plantes des Vignes
SCEA Cassat, SCEA

Numéro de dépôt :
3155383
Date de dépôt :
25/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
25/03/2022
Château Plantes des Vignes de Cassat

Présentation de la marque Château Plantes des Vignes

Déposée le 25 mars 2002 par CassatTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « Château Plantes des Vignes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est CassatTODO domicilié(e) 1 Barail neuf - 33126 - ST MICHEL DE FRONSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 125 356 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, scea CASSAT domicilié(e) 1 BARAIL NEUF, ST MICHEL DE FRONSSAC, 33126 FRONSAC - France.

La marque Château Plantes des Vignes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Château Plantes des Vignes est expirée depuis le 25 mars 2022.

Cassat a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PLANTES DES SOUCHES


SCEA Cassat, SCEA - 1 Barail neuf - 33126 - ST MICHEL DE FRONSAC - France - SIREN 393125356


scea CASSAT - 1 BARAIL NEUF, ST MICHEL DE FRONSSAC, 33126 FRONSAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2012 n°2497609 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-04-24

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant d'une exploitation dénommée Château Plantes des Vignes"